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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONTOUT
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TOASTIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOASTIES
BONTOUT SA

Numéro de dépôt :
3176016
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2012
TOASTIES de BONTOUT

Présentation de la marque TOASTIES

Déposée le 18 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) BONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOASTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONTOUT domicilié(e) 18 AVENUE DE PROVENCE,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTOUT S.A. CONSERVES "LA DAUPHINOISE" domicilié(e) 18, Avenue de Provence,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France.

La marque TOASTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASTIES est expirée depuis le 18 juillet 2012.

BONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHEE , BONTOUT , BONTOUT , LA DAUPHINOISE , LA DAUPHINOISE , L'IMPERIAL , MONDIACEPES


BONTOUT SA - 18 AVENUE DE PROVENCE,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France - SIREN 326313434


BONTOUT S.A. CONSERVES "LA DAUPHINOISE" - 18, Avenue de Provence,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruit et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.